Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site formaroute.fr est édité par :
Formaroute
[Forme juridique à compléter]
SIRET : [À compléter]
Numéro d'agrément préfectoral : [À compléter]
Adresse : [À compléter], 95330 Domont
Téléphone : 01 XX XX XX XX
Email : contact@formaroute.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom du responsable à compléter], en qualité de [Fonction à compléter].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des demandes de contact et des inscriptions. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@formaroute.fr

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et mesurer l'audience. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.

7. Crédits

Conception et développement : [À compléter]
Photographies : [À compléter]

8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.